Modification de la composition de la représentation des élèves au CA (10/10/05)
Projet de loi sur l'école
BO n°13 du 31 mars 2006 sur le conseil pédagogique, note de VS, le socle commun...

Circulaire sur la loi sur la laicité
Circulaire sur l'absentéisme (avril 2004)
Circulaire de 1982 sur les C.P.E Textes (extraits) sur le C.P.E Le BO du Concours 2003
Loi d'orientation de 1989
Circulaire n° 91-052 du 6 mars 1991
Circulaire 98-177 sur le bizutage
Circulaire répression des violences sexuelles et protection des mineurs
Circulaire 2003-027 du 17.2.2003 : Education à la sexualité et prévention du SIDA
Circulaire du 01.07.1998 Sur les C.E.S.C
Circulaire sur la maison des lycéens
Circulaire du 26.03.1998 sur les initiatives citoyennes
Bo de 1998 sur la violence
Un Plan violence
Plan contre la violence : Phase II
Encart B.O. sur le CNVL et CAVL
Circulaire de 99 sur le collège
Procédures disciplinaires / Règlement intérieur, Juillet 2000 Document complet (pdf) ou en .doc
Circulaire sur le principe de gratuité, 30 mars 2001
Circulaire 96-248 du 25 octobre 1996 : La surveillance des élèves
Circulaire 96-247 du 25 octobre 1996 : prévention de l'absentéisme (format .doc : Word)
Jo de juin 2003 sur les Assistants d'Education
Circulaire de 97 sur les missions du professeur | Textes sur les Professurs principaux

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L'enseignement en France, rôle de l'état et bref historique
Le Plan Langevin Wallon
La Loi Guizot
La Loi Falloux
La Loi Haby
L'Ordonnance de 1945 (commentaires)